Mines et des Minéraux

Les nouvelles d'actualité de la Division des mines et des minéraux.

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Avis de parution — Le 26 novembre 2019

Mines and Minerals Division: 

Sauf indication contraire, les publications ci-dessous seront diffusées le 26 novembre 2019, dès 10 h, heure normale de l'Est, ou 9 h, heure normale du Centre. Pour recevoir automatiquement les avis de parution par courrier électronique, communiquez avec le comptoir Vente de publications pour vous abonner à la liste de diffusion.

Tableau de la garantie financière

Mines and Minerals Division: 

Le Tableau de la garantie financière (mis à jour le 31 septembre 2019) indique les promoteurs de projets, les sites, la valeur monétaire totale de la garantie financière et la forme de garantie financière. Le tableau comprend aussi une liste des formes de garantie financière qui peuvent être fournies (exemples : espèces, cautionnement, lettre de crédit, fiducie de restauration de site minier, test de solvabilité, biens remis en nantissement, fonds d’amortissement, redevance à la tonne).

Tableau des plans d’exploration et permis d’exploration

Mines and Minerals Division: 

Le Tableau des plans et permis d’exploration (mis à jour le 1 novembre 2019) indique les plans et permis soumis, le numéro du plan ou du permis, le titre du projet, le(s) titulaire(s) du claim, tous les claims touchés, l’emplacement du projet, toutes les activités en cours ainsi que la date de début et la date de fin de chaque activité.

Avis de parution — Le 16 octobre 2019

Mines and Minerals Division: 

Sauf indication contraire, les publications ci-dessous seront diffusées le 16 octobre 2019, dès 10 h, heure normale de l'Est, ou 9 h, heure normale du Centre. Pour recevoir automatiquement les avis de parution par courrier électronique, communiquez avec le comptoir Vente de publications pour vous abonner à la liste de diffusion.

Avis de parution — Le 13 août 2019

Mines and Minerals Division: 

Sauf indication contraire, les publications ci-dessous seront diffusées le 13 août 2019, dès 10 h, heure normale de l'Est, ou 9 h, heure normale du Centre. Pour recevoir automatiquement les avis de parution par courrier électronique, communiquez avec le comptoir Vente de publications pour vous abonner à la liste de diffusion.

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