Mines et des Minéraux

Les nouvelles d'actualité de la Division des mines et des minéraux.

Recent News

Avis de parution — Le 8 février 2018

Mines and Minerals Division: 

Sauf indication contraire, les publications ci-dessous seront diffusées le 8 février 2018, dès 10 h, heure normale de l'Est, ou 9 h, heure normale du Centre. Pour recevoir automatiquement les avis de parution par courrier électronique, communiquez avec le comptoir Vente de publications pour vous abonner à la liste de diffusion.

MLM Mise à jour - 31 Janvier 2018

Mines and Minerals Division: 

L’incidence de la transition et de la conversion sur les dates d’échéance des claims miniers

La troisième étape de la modernisation de la Loi sur les mines aura une incidence considérable sur le portefeuille des titulaires de claims. Durant la période de préconversion et pendant un certain temps après la conversion, les titulaires de claims s’emploieront à apporter des modifications à leur portefeuille et pourraient ne pas être en mesure d’entreprendre des projets d’exploration.

Avertissement

Mines and Minerals Division: 

Avis aux utilisateurs : Veuillez prendre note que le ministère du Développement du Nord et des Mines de l’Ontario révise et met à jour le contenu de ce site Web pour tenir compte des modifications apportées récemment à la Loi sur les mines en ce qui a trait à l’inscription en ligne des claims miniers et le Système d’administration des terrains miniers (SATM). La révision de ce contenu se poursuivra jusqu’à indication contraire.

MLM Mise à jour - 26 Janvier 2018

Mines and Minerals Division: 

L’envoi des trousses d’adhésion au SATM aux clients a commencé

D’ici le lancement le 7 février de l’étape 1 du nouveau Système d’administration des terrains miniers (SATM) accessible en tout temps, tous les titulaires de permis de prospecteur actif ou permanent et les titulaires de claim en Ontario recevront des renseignements pour les guider lors de leur inscription au SATM. Le Ministère a commencé l’envoi de trousses le 15 janvier.

Recommandations relatives aux activités d’exploration, 2017–2018

Mines and Minerals Division: 

Les recommandations relatives aux activités d’exploration à l’échelle de l’Ontario pour 2017–2018 ont été rendues publiques. Chaque année, le personnel de la Commission géologique de l’Ontario produit des recommandations en fonction de recherches, de programmes sur le terrain et de secteurs d’activité industrielle.

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