Mines et des Minéraux

Les nouvelles d'actualité de la Division des mines et des minéraux.

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MLM Mise à jour - 7 février 2018

Mines and Minerals Division: 

Table des matières

ÉDITION SPÉCIALE

L’étape 1 du lancement du Système d’administration des terrains miniers (SATM) de l’Ontario débutera aujourd’hui à 10 h. Les clients détenteurs de terrains miniers pourront alors utiliser le système pour s’inscrire, établir leur nouveau profil de client et découvrir certaines des fonctions du système. Le début de l’étape 2, prévu pour le 10 avril, marquera l’introduction de l’inscription en ligne des claims miniers en Ontario

Projets sur le terrain de la Commission géologique de l’Ontario, 2018

Mines and Minerals Division: 

La Commission géologique de l’Ontario entreprendra environ 20 projets de cartographie géoscientifique à l’échelle de l’Ontario en 2018. La carte d’accompagnement met en évidence les projets courants prévus pour le Nord et le Sud de l’Ontario.

Avis de parution — Le 8 février 2018

Mines and Minerals Division: 

Sauf indication contraire, les publications ci-dessous seront diffusées le 8 février 2018, dès 10 h, heure normale de l'Est, ou 9 h, heure normale du Centre. Pour recevoir automatiquement les avis de parution par courrier électronique, communiquez avec le comptoir Vente de publications pour vous abonner à la liste de diffusion.

MLM Mise à jour - 31 Janvier 2018

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L’incidence de la transition et de la conversion sur les dates d’échéance des claims miniers

La troisième étape de la modernisation de la Loi sur les mines aura une incidence considérable sur le portefeuille des titulaires de claims. Durant la période de préconversion et pendant un certain temps après la conversion, les titulaires de claims s’emploieront à apporter des modifications à leur portefeuille et pourraient ne pas être en mesure d’entreprendre des projets d’exploration.

Avertissement

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Avis aux utilisateurs : Veuillez prendre note que le ministère du Développement du Nord et des Mines de l’Ontario révise et met à jour le contenu de ce site Web pour tenir compte des modifications apportées récemment à la Loi sur les mines en ce qui a trait à l’inscription en ligne des claims miniers et le Système d’administration des terrains miniers (SATM). La révision de ce contenu se poursuivra jusqu’à indication contraire.

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