Exploration avancée

Table des matières

L’exploration sur le terrain comprend l’examen sur place de la géologie locale. Une exploration sur le terrain à grande échelle qui répond à une certaine liste de critères est considérée comme une exploration avancée, laquelle est assujettie à des exigences et des règlements supplémentaires.

Toutes les matières minéralisées extraites du sol dans le cadre d’une exploration avancée doivent être utilisées aux fins d’évaluation. Une exploration avancée peut être effectuée sur un claim minier ou sur une terre louée. Une autorisation écrite de la Section de l’exploration minière et de l’exploitation des minéraux est requise pour tester le contenu minéralisé des matières extraites d’une terre qui n’est pas louée.

Critères

Le travail sur le terrain est considéré comme une exploration avancée s’il répond à un ou plusieurs des critères suivants :

  • l’excavation d’un puits exploratoire, d’une galerie d’écoulement ou d’une descenderie;
  • l’extraction de matières prescrites excédant la quantité prescrite, que l’extraction engendre ou non la perturbation ou le déplacement de matières prescrites situées sous terre ou en surface;
  • l’installation d’une usine aux fins de tests;
  • tous autres travaux prescrits.

Les types de travaux prescrits comprennent actuellement ce qui suit :

  • Activités d’exploration souterraines qui comportent la construction de nouveaux chantiers de mine ou l’agrandissement de chantiers existants.
  • Activités d’exploration qui comportent la réouverture de chantiers souterrains en enlevant des chapeaux ou des cloisons fixes, ou en creusant des puits, des cheminées, des galeries d’accès ou des entrées de galeries remblayés.
  • Toute activité d’exploration pouvant altérer, détruire ou enlever les travaux de réhabilitation effectués conformément à la Partie VII de la Loi, ou leur nuire, ou un plan de fermeture déposé conformément aux exigences prescrites.
  • Extraction de plus de 1000 tonnes de matières.
  • Découverture sur des terrains miniers d’une superficie dépassant 10 000 mètres carrés ou déplacement de plus de 10 000 mètres cubes de matières, sauf si les critères suivants sont respectés :
    • La découverture est effectuée sur deux zones distinctes ou plus des terrains miniers.
    • Au moins 500 mètres séparent les extrémités de chaque zone de découverture.
    • Pour chaque zone de découverture, la superficie ne dépasse pas 10 000 mètres carrés et le déplacement ne dépasse pas 10 000 mètres cubes de matières.
    • Découverture sur des terrains miniers d’une superficie dépassant 2 500 mètres carrés ou déplacement de plus de 2 500 mètres cubes de matières, si l’une ou l’autre de ces activités se produit à moins de 100 mètres d’une étendue d’eau.

Exigences

Avant d’entreprendre des travaux d’exploration avancée, il faut satisfaire certaines exigences, soit :

Ressources