participation des autochtones à l'élaboration de démarches consultatives

média

22 Février, 2007
Le gouvernement de l’Ontario fait participer les collectivités autochtones aux consultations liées aux activités du secteur minier.

Consultation Autochtones

Ce Papier de Discussion est disponible dans les langues suivantes.

Message du ministre

Je suis heureux de vous présenter le premier numéro de notre bulletin Mise à jour sur la participation des peuples autochtones – Vers l’élaboration d’une démarche consultative relativement aux activités du secteur minier

Nous avons lancé ce bulletin afin d’améliorer la façon de communiquer l’information aux collectivités autochtones en Ontario et afin de tenir les participants au courant des progrès que nous réalisons relativement à notre initiative de consultation des peuples autochtones.

En février 2007, mon ministère a rendu public un document de travail et a lancé des discussions avec le public visant à améliorer la démarche consultative auprès des peuples autochtones relativement aux activités du secteur minier. Nous encourageons les collectivités et organismes autochtones ainsi que les intervenants du secteur minier à participer afin d’obtenir des commentaires qui nous aideront à élaborer une démarche consultative efficace pour toutes les parties, à savoir les collectivités autochtones, l’Ontario et l’industrie des minéraux.

Tout au long de ce processus, nous avons écouté attentivement ce qui nous a été dit. Nous prenons note également des directives que nous avons reçues des tribunaux.

La démarche consultative transitoire que nous mettons de l’avant mise sur ce que nous avons appris et nous permet d’aborder certaines des préoccupations clés des collectivités, notamment l’amélioration du partage de l’information sur le jalonnement de claims et les activités d’exploration, et le retrait d’importants sites patrimoniaux et culturels. Nous entreprendrons, en outre, d’améliorer nos processus internes de même que l’information que nous communiquons aux clients de l’industrie des minéraux concernant le moment opportun et la façon de faire participer les collectivités autochtones.

Dans le bulletin, nous donnons plus de détails sur la démarche transitoire.

Je souligne que les mesures mises en oeuvre dans le cadre de cette démarche ne représentent que les premières étapes. Elles ne viseront pas à limiter les choix et solutions à prendre en considération dans le cadre de l’élaboration de démarches consultatives améliorées auprès des peuples autochtones, toutefois elles nous permettront d’améliorer les activités de consultation actuelles.

Au cours des prochains mois, nous publierons régulièrement des mises à jour tandis que nous continuons de recueillir des commentaires sur notre document de travail et d’inciter les collectivités à participer grâce aux ateliers.

J’espère que vous suivrez avec intérêt l’évolution de notre démarche de participation dans ce numéro du bulletin et dans les numéros qui suivront. Enfin, je vous encourage à participer au processus d’élaboration d’un cadre d’action consultatif solide en examinant et en commentant, par voie électronique ou par la poste, notre document de travail.

Pour en savoir plus long sur cette initiative, acheminez un courriel à herbert.shields@ontario.ca, ou communiquez avec nous par téléphone au 416 327-0650 ou par télécopieur au 416 327 0634. Vous pouvez aussi nous écrire à l’adresse suivante :

Vers l’élaboration d’une démarche consultative auprès des peuples autochtones relativement aux activités du secteur minier
Salle 5630, Édifice Whitney
99, rue Wellesley Ouest
Toronto ON M7A 1C3

Michael Gravelle
Ministre du Développement du Nord et des Mines

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