Division des mines et des minéraux
La division comporte quatre directions :
La Direction de l’exploitation des minéraux
et de la gestion des terrains miniers
La Direction de l’exploitation des minéraux et de la gestion des terrains miniers est constituée du Groupe des mines et de la Section des terrains miniers.
Ce groupe encourage et facilite le développement économique durable des ressources minérales de l’Ontario d’une manière responsable pour l’environnement. Il administre également la partie VII de la Loi sur les mines qui traite principalement de la réhabilitation des mines et des terrains miniers en Ontario.
Le Groupe des mines inclut :
- le Programme d'exploitation des minéraux et le Programme de promotion des produits minéraux
- le Bureau de la réhabilitation des sites miniers, des inspections et de la conformité aux règlements
- le Bureau des garanties financières
- le Programme de réhabilitation des mines abandonnées
Cette section applique des processus ordonnés et équitables qui assurent l’accès public aux droits miniers de la Couronne pour l’exploration et l’exploitation potentielle des terrains miniers.
- Bureau provincial d’enregistrement minier
- Bureau de l’évaluation des travaux géoscientifiques
- Bureau des aliénations
- Bureau des services techniques
La Commission géologique de l’Ontario (CGO) est l’organisme gouvernemental provincial chargé de décrire la géologie de l’Ontario.
La géologie de l’Ontario est constituée :
- des roches, des sédiments et des sols qui les recouvrent
- des minéraux présents dans les roches
- de l’eau souterraine présente sous la surface de la Terre
- des sources d’énergie non renouvelable présentes dans les matériaux géologiques
La Commission géologique de l’Ontario comprend les sections suivantes :
(Coordination de programmes, représentation nationale et internationale de la CGO)
(Géologie précambrienne, gisements minéraux et géophysique régionale)
(Agrégats et minéraux industriels, eau souterraine, géologie du quaternaire (superficielle), géologie paléozoïque et géochimie superficielle)
(Fourniture de services d’experts locaux en géosciences, conseils, possibilités d’exploration, expertise géologique locale, Inventaire des gisements minéraux et fichiers d’évaluation, et contribution à la planification de l’utilisation du territoire)
(Analyse géochimique inorganique des roches, minéraux, eaux et sols, et production de normes de référence)
(Ventes de publications, distribution de données numériques, cartographie, édition scientifique, statistiques du secteur et analyse, services de référence documentaire, promotion de l’investissement dans les minéraux)
L’Unité du secteur des diamants guide l’élaboration des politiques clés et du cadre législatif et réglementaire visant l’industrie diamantifère émergente de l’Ontario. Elle applique le processus d’évaluation des diamants de l’Ontario, et notamment les procédés administratifs relatifs à la vérification et à la collecte de redevances.
En collaboration avec la Division du développement du Nord, d’autres ministères provinciaux et l’industrie du diamant, l’Unité poursuit des possibilités à valeur ajoutée de même que de nouvelles possibilités d’exploration et de nouveaux investissements en Ontario.
Le personnel établit et maintient des relations professionnelles saines avec les explorateurs et les sociétés de diamants, les associations industrielles, les organismes autochtones, d’autres paliers de gouvernement et d’autres régions minières internationales. L’Unité veille à faciliter l’accès au programme de diamants de l’Ontario, à simplifier celui-ci et à le mettre à la portée technologique des intervenants à l’échelle mondiale.
Le ministère du Développement du Nord et des Mines (MDNM) se fait un devoir de respecter son obligation de consulter les communautés autochtones et de veiller à ce que les activités qui se déroulent sur le territoire relevant de sa compétence concordent avec les obligations de la Couronne concernant les Autochtones et les droits conférés par un traité.
Comme indiqué dans la Stratégie ontarienne d’exploitation des minéraux, nous entreprenons des entretiens dans le but de concevoir de meilleures stratégies de consultation qui fonctionnent pour tout le monde, c.-à-d., les peuples autochtones, l’Ontario et l’industrie des minéraux.
Un document de travail qui décrit en détail notre démarche de participation a été affiché dans ce site Web en anglais, en français, en ojibway, en cri et en oji-cri. En outre, nous affichons et continuerons d'afficher des bulletins électroniques dans notre site Web pour offrir des mises à jour régulières tout au long du processus de participation.
