Mines et des Minéraux

La Division des mines et des minéraux appuie l'aménagement responsable du territoire et l'exploitation responsable des ressources minérales en administrant la Loi sur les mines ainsi qu'en fournissant de l'information géoscientifique publique et des services à la clientèle.

Veuillez lire notre avis de non-responsabilité.

Nous tenons à améliorer l’accessibilité des services à la clientèle.
Si vous avez besoin de formats accessibles ou d’aide à la communication, veuillez nous contacter.

Étape III de la modernisation de la Loi sur les mines : L’Ontario met en œuvre le SATM

La troisième étape du processus de modernisation de la Loi sur les mines est entrée en vigueur le 10 avril 2018 à 10 h, avec la mise en œuvre de l’inscription en ligne des claims miniers et le lancement du nouveau Système d’administration des terrains miniers (SATM) qui fournit un accès en ligne en tout temps à la gestion de terrains miniers.

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Ressources sur la tenure foncière et la géoscience

Utilisez des applications comme CLAIMaps, le Système d’évaluation électronique (SEE), GeologyOntario et OGSEarth pour en savoir plus long sur la tenure foncière relativement aux terrains miniers en Ontario ou pour consulter notre répertoire général de données numériques et géoscientifiques.

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Fonds Pour la Participation des Autochtones

Le Fonds pour la participation des Autochtones (FPA) créera de nouvelles possibilités d’établir et de renforcer les relations au sein des collectivités et des organisations autochtones, et avec le gouvernement et l’industrie.

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La Stratégie ontarienne d’exploitation des minéraux

La province a officiellement rendu publique sa nouvelle stratégie d’exploitation des minéraux en décembre 2015.

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Loi sur les mines

La Loi sur les mines est un document juridique qui décrit toutes les règles et tous les règlements qui sont applicables à l'exploitation minière en Ontario.

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Exploration et exploitation des minéraux en Ontario

Vous trouverez ici des renseignements et des ressources sur toutes les étapes de la séquence minière et les exigences relatives à l’exploration et à l’exploitation des minéraux en Ontario, de la prospection à la production et la fermeture en passant par l’exploitation initiale et avancée.

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Géologie

La géologie est une science qui met l’accent sur l’étude du solide terrestre, des roches qui le composent et des processus qui y entraînent des changements. Elle donne de l’information sur le passé de la Terre, y compris l’évolution de la vie et les anciens climats.

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