Administration des terrains miniers

Apprenez à inscrire un claim, à gérer vos claims en ligne et à présenter une demande de permis de prospecteur.

Aperçu

Les terrains miniers de l’Ontario sont inscrits et gérés en ligne grâce au Système d’administration des terrains miniers (SATM). Grâce au SATM, vous pouvez :

  • afficher les claims miniers actifs non concédés par lettres patentes
  • inscrire un nouveau claim minier
  • gérer vos claims miniers
  • acheter ou renouveler un permis de prospecteur

N’importe qui peut utiliser le visualisateur de carte du SATM pour afficher les claims miniers actifs non concédés par lettres patentes en Ontario. Cependant, si vous voulez inscrire un nouveau claim minier ou gérer un claim minier, vous devez vous inscrire pour créer un compte d’utilisateur du SATM et vous devez être titulaire d’un permis de prospecteur.

Accéder au SATM

Ouvrir une session dans le SATM (utilisateurs inscrits)

Ouvrez une session dans le SATM si vous y êtes déjà inscrit.

Ouvrir une session dans le SATM

Visualisateur de carte du SATM (utilisateurs non inscrits)

Utilisez le visualisateur de carte du SATM pour afficher les claims miniers actifs non concédés par lettres patentes. L’inscription n’est pas requise.

Lancer le visualisateur de carte du SATM

Vous inscrire au SATM

L’inscription au SATM se fait en trois étapes :

  1. Créer un identifiant (ID) dans le portail ONe-key de l’Ontario
    ONe-key est un compte sécurisé qui vous donne accès en ligne aux programmes et services du gouvernement de l’Ontario. Une fois que vous avez un identifiant (ID) ONe-key, vous pouvez créer votre compte d’utilisateur du SATM.

    Créer un identifiant (ID) ONe-key
     
  2. Créer un compte d’utilisateur du SATM
    Ouvrez une session dans le portail ONe-key et choisissez « Système d’administration des terrains miniers (SATM) » dans la liste des services pour commencer à créer votre compte d’utilisateur du SATM.

    Guide étape par étape pour créer votre compte d’utilisateur du SATM

     
  3. Avoir un permis de prospecteur valide
    Si vous n’avez pas déjà un permis de prospecteur, vous pouvez présenter une demande dans le SATM pour en obtenir un, dès que vous aurez ouvert votre compte d’utilisateur du SATM.

    Marche à suivre pour vous inscrire ou pour renouveler votre permis de prospecteur

Guides et ressources

Directives du ministre

Renseignements pour vous aider à utiliser le SATM :

  1. Pour commencer à utiliser le SATM
  2. Comment obtenir un permis de prospecteur
  3. Inscrire un claim minier
  4. Gestion d’un claim
  5. Rapport de travaux
  6. Activités d’exploration initiale

Tutoriels vidéos

Vidéos étape par étape pour vous aider à utiliser le SATM :

  1. Vous inscrire en tant que client existant
  2. Vous inscrire en tant que nouveau client
  3. Demander un permis de prospecteur dans le SATM
  4. Afficher ou imprimer un permis de prospecteur
  5. Inscrire un claim minier
  6. Commencer le transfert d’un claim minier
  7. Terminer le transfert d’un claim minier
  8. Confirmer la notification d’enregistrement d’un claim du propriétaire de droits de surface
  9. Distribuer les crédits approuvés
  10. Gérer les agents
  11. Soumettre l’avis d’abandon de claim

Feuilles de renseignements

Recevoir des mises à jour par courriel

Pour nous joindre

Si vous avez besoin d’aide à utiliser le SATM :

  • téléphonez-nous du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h HNE, au 1 888 415-9845 (choisissez l’option 1 pour le Bureau provincial d’enregistrement minier).
  • envoyez-nous un courriel à miningact@ontario.ca.

Liens connexes