Bienvenue

  • Introduction
  • Avant le jalonnement d’un claim
  • Jalonnement et enregistrement d’un claim
  • Maintien en règle d’un claim
  • Exploitation d’un claim – Activités d’exploration préliminaire
  • Déroulement de la séquence minière
  • Recueillir des renseignements
Étape 1 de 38

Bienvenue!

Le Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines (PSLM) est un programme éducatif qui se veut une introduction générale au jalonnement et à l’exploitation des claims conformément à la Loi sur les mines. Le PSLM présente également un survol des récentes modifications à la Loi et à ses règlements d’application. À la fin de ce programme de 60 minutes, vous devriez connaître ce qui suit:

  • l’objet de la Loi sur les mines et ses règlements d’application, ainsi que les politiques opérationnelles qui encadrent l’exécution des activités d’exploration préliminaire en Ontario;
  • la prise en compte nécessaire des droits ancestraux et des droits issus de traités, des droits des propriétaires de terres privées, des valeurs écologiques et naturelles et des autres utilisateurs des terres lors de la planification du jalonnement ou des activités d’exploration préliminaire;
  • les exigences relatives à l’exécution d’activités d’exploration préliminaire;
  • les ressources mises à votre disposition pour la préparation du jalonnement d’un claim ou l’exécution d’activités d’exploration préliminaire.

Qui devrait suivre le Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines?

Bien que toute personne ayant un intérêt à l’égard de la séquence minière et des exigences générales en vertu de la Loi sur les mines soit la bienvenue et soit encouragée à suivre le PSLM, les personnes suivantes sont tenues de le faire :

  • toute personne qui demande ou renouvelle un permis de prospecteur;
  • tous les titulaires d’un permis de prospecteur, y compris les titulaires de permis à vie, au plus tard le 1er novembre 2014;
  • toute personne proposée en guise de superviseur qualifié dans un plan d’exploration ou pour l’obtention d’un permis d’exploration.

Avis de non responsabilité

Le matériel de ce programme est fourni à des fins éducatives uniquement. Il vise à favoriser une compréhension générale et une sensibilisation à la Loi sur les mines de l’Ontario, en mettant en valeur les récentes modifications à la Loi et à ses règlements d’application, et à donner de l’information sur les rôles et les responsabilités des parties à l’exploration minière et à l’exploitation des minéraux en Ontario. Bien que tous les efforts aient été déployés pour garantir l’exactitude et la fiabilité du contenu du programme, ce dernier ne peut prétendre fournir tous les renseignements dont vous avez besoin pour connaître le domaine de l’exploration minière et de l’exploitation des minéraux. Vous ne devriez pas vous y appuyer pour déterminer vos obligations légales. Vous devriez plutôt obtenir des conseils juridiques indépendants qui tiendront compte du cadre juridique existant, y compris de la Loi sur les mines et de ses règlements d’application.

Pour toute question, veuillez communiquer avec le Bureau provincial d’enregistrement minier.