Mines et des Minéraux

Les nouvelles d'actualité de la Division des mines et des minéraux.

Recent News

Avis de parution — Le 11 juin 2019

Mines and Minerals Division: 

Sauf indication contraire, les publications ci-dessous seront diffusées le 11 juin 2019, dès 10 h, heure normale de l'Est, ou 9 h, heure normale du Centre. Pour recevoir automatiquement les avis de parution par courrier électronique, communiquez avec le comptoir Vente de publications pour vous abonner à la liste de diffusion.

Projets sur le terrain de la Commission géologique de l’Ontario, 2019

Mines and Minerals Division: 

La Commission géologique de l’Ontario entreprendra environ 18 projets de cartographie géoscientifique à l’échelle de l’Ontario en 2019. La carte d’accompagnement met en évidence les projets courants prévus pour le Nord et le Sud de l’Ontario.

Avis de parution — Le 7 mai 2019

Mines and Minerals Division: 

Sauf indication contraire, les publications ci-dessous seront diffusées le 7 mai 2019, dès 10 h, heure normale de l'Est, ou 9 h, heure normale du Centre. Pour recevoir automatiquement les avis de parution par courrier électronique, communiquez avec le comptoir Vente de publications pour vous abonner à la liste de diffusion.

Tableau de la garantie financière

Mines and Minerals Division: 

Le Tableau de la garantie financière (mis à jour le 31 mars 2019) indique les promoteurs de projets, les sites, la valeur monétaire totale de la garantie financière et la forme de garantie financière. Le tableau comprend aussi une liste des formes de garantie financière qui peuvent être fournies (exemples : espèces, cautionnement, lettre de crédit, fiducie de restauration de site minier, test de solvabilité, biens remis en nantissement, fonds d’amortissement, redevance à la tonne).

SATM Mise à jour - 3 avril 2019

Mines and Minerals Division: 

Présentation des politiques mises à jour sur la gestion des claims

Les mises à jour témoignent des modifications apportées à Loi sur les mines de l’Ontario

Le Ministère de l’Énergie, du Développement du Nord et des Mines a mis à jour les trois premières politiques relatives à la gestion de claims miniers. Ces changements résultent de la modernisation de la Loi sur les mines de l’Ontario et de la mise en œuvre du Système d’administration des terrains miniers (SATM), accessible en ligne en tout temps.

Pages