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Nouvelles judiciaires

Recent News

Rapport des activités 2016

Posted: 1 Avril 2017
Mines and Minerals Division: 
Rapport d’activités

Le Programme des géologues résidents de la Commission géologique de l’Ontario se fait un plaisir de mettre à votre disposition par voie électronique la publication Rapport des activités 2016.

MLM Mise à jour - Février 2017

Posted: 22 février 2017
Mines and Minerals Division: 
Modernisation de la Loi sur les mines : Mises à jour périodiques

Nous devons avoir votre adresse postale actuelle

Si le projet de loi 39 est adopté, le MDNM devra envoyer par la poste à tous les clients du secteur de l'exploration et de l'exploitation minérales les instructions pour enregistrer leur profil dans le nouveau Système d’administration des terrains miniers (SATM). C'est pourquoi vous devriez vérifier que nous possédons votre adresse actuelle (ce qui est déjà une obligation dans la Loi sur les mines).

Sommaire des travaux sur le terrain et d’autres activités, 2016

Posted: 9 Décembre 2016
Mines and Minerals Division: 
Travail sur le terrain de la Commission géologique de l'Ontario

La Commission géologique de l’Ontario est heureuse de mettre à votre disposition par voie électronique la publication Summary of Field Work and Other Activities, 2016 (OFR 6323).

La publication Summary of Field Work and Other Activities présente les points saillants et de nouveaux renseignements importants relatifs à la cartographie et aux recherches géoscientifiques effectuées au cours de l’année.

MLM Mise à jour - Février 2016

Posted: 1 février 2016
Mines and Minerals Division: 
Modernisation de la Loi sur les mines : Mises à jour périodiques

Table des matières

Comment nous y sommes arrivés

Notre projet de loi a été élaboré après avoir consulté les intervenants du secteur de l’exploration et de l’exploitation des minéraux de l’Ontario et mobilisé les collectivités et les groupes autochtones :

Rapport sur l’avancement des activités d’exploitation minière et d’exploration des minéraux dans la région du Nord-Ouest 2014

Posted: 5 Novembre 2014
Mines and Minerals Division: 
Rapports sur l’avancement des activités d’exploitation minière et d’exploration des minéraux dans la région du Nord-Ouest

Le Rapport sur l’avancement des activités d’exploitation minière et d’exploration des minéraux dans la région du Nord-Ouest 2014 a été libéré.

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