Nouvelles

Les dernières nouvelles du ministère du Développement du Nord et des Mines. Pour connaître les manchettes et les nouvelles d’autres ministères et de toute la province, visitez la Salle de presse de l’Ontario ou, pour trouver les contenus plus vieux, consultez les archives de la Salle de presse.

Actualités

L'Ontario élargit l'infrastructure de transport à l'échelle du Nord
20 avr 2018 - L'Ontario appuie l'élargissement de l'infrastructure de transport qui aidera à déplacer les personnes et les marchandises vers le Nord et à l'échelle du Nord, tout en créant 46 nouveaux emplois.

L'Ontario appuie le tourisme et la création d'emplois dans le Nord
19 avr 2018 - L'Ontario aide les collectivités à créer des emplois et à stimuler la croissance économique en appuyant des projets qui permettront de revitaliser le secteur touristique du Nord de la province, d'en favoriser l'expansion et d'en accroître l'accessibilité.

Nouvelles judiciaires

Recent News

L’Ontario appuie les débouchés et la croissance dans le Nord

Ministry: 

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NOUVELLES

Le 11 janvier 2018

L’Ontario appuie les collectivités à l’échelle du Nord tandis qu’elles élaborent des plans et des initiatives qui permettront d’attirer de nouveaux investissements et de stimuler les économies locales.

MLM Mise à jour - 20 Décembre 2017

Mines and Minerals Division: 

Un rapport sur les limites des claims vous permettra de personnaliser la conversion de vos anciens claims

Le jalonnement des claims prendra fin le 8 janvier 2018 en Ontario. Une période pré-conversion de 90 jours entrera en vigueur le 9 janvier, pour être suivie par le lancement d’un système d’enregistrement en ligne des claims miniers. Le lancement de l’ensemble du nouveau Système en ligne d’administration des terrains miniers (SATM) aura lieu le 10 avril 2018.

Voici deux choses très importantes que les clients doivent faire durant la période pré-conversion :

MLM Mise à jour - 19 Décembre 2017

Mines and Minerals Division: 

Vous pourrez gérer vos terrains miniers en ligne dès le lancement du SATM

Le jalonnement des claims prendra fin le 8 janvier 2018 en Ontario. Cette méthode sera remplacée par l’enregistrement en ligne des claims miniers. L’enregistrement sera appuyé par un nouveau système électronique appelé Système en ligne d’administration des terrains miniers (SATM). Grâce à ce système, les titulaires de claims pourront gérer leurs terrains miniers, où qu’ils soient et 24 heures sur 24.

MLM Mise à jour - 18 Décembre 2017

Mines and Minerals Division: 

Nouveaux règlements sur la modernisation de la Loi sur les mines accessibles en ligne

Cinq règlements qui soutiendront la législation permettant la phase finale de la modernisation de la Loi sur les mines de l’Ontario sont maintenant accessibles sur le site Web gouvernemental e-Laws (Lois-en-ligne) (liste en anglais, règlements trad

Tableau de la garantie financière

Mines and Minerals Division: 

Le Tableau de la garantie financière a été mise à jour (8 décembre 2017)

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